Termes & Conditions D’Utilisation

Vous devez lire et accepter ces conditions d’utilisation avant de vous inscrire. Veuillez lire les conditions d’utilisation avec soin. En achetant un abonnement, vous devenez un client et êtes réputé avoir accepté les conditions d’utilisation («l’Entente»). Cette Entente peut être sujette à changements par Les Publications Lewis à tout moment, et les changements sont effectifs sans préavis pour chaque client individuellement.

Reçu électronique

Le client recevra par courriel, un reçu électronique et/ou copie du rapport de transaction démontrant les charges pour utiliser le site.

Renouvellement automatique

Tous les abonnements (mensuels, trimestriels ou annuels)sont automatiquement renouvelables après la période d’accès choisi par le client, à moins qu’une notice ait été envoyée au site trois (3) jours préalablement avant la fin de la période d’accès. À moins que, et jusqu’à ce que cette entente soit annulée, en accord avec les conditions d’utilisation ci-mentionnée, l’abonné autorise LES PUBLICATIONS LEWIS à reconduire l’abonnement automatiquement et à prélever un paiement pour renouveler l’accès au site. Après ce premier paiement, votre carte de crédit sera automatiquement chargée au même jour de chaque mois.
 

Le client autorise également LES PUBLICATIONS LEWIS à facturer le client pour tout autre produit ou achat provenant des sites et services sous la gestion LES PUBLICATIONS LEWIS.

Vol du nom d’usager et du mot de passe

Votre abonnement, nom d’usager et du mot de passe ne peut être transféré ou prêté à toute autre personne ou entité. L’abonné doit informer le plus rapidement possible LES PUBLICATIONS LEWIS ou le site de toute faille dans la sécurité, comme une perte, un vol, ou un piratage de son nom d’usager et de son mot de passe. Jusqu’à ce que LES PUBLICATIONS LEWIS soit informé de la situation, soit par courriel, soit par téléphone, le client demeure responsable pour tout bris des conditions d’utilisation.

Annulation

L’abonnement au site peut être cancellé n’importe quand, et ce sans explication par LES PUBLICATIONS LEWIS, le site ou le client après notification entre les parties soit par courriel, téléphone ou par fax. Le client est responsable pour les paiements effectués jusqu’à l’annulation du service. Des frais de remise de 30% seront enlevés de votre remboursement dans le cas ou celui-ci serait effectué et il se fera directement sur la carte de crédit ou bancaire d’ou il avait été originalement prélevé. Aucun remboursement en argent comptant ou par chèque n’est possible.

Permis d’utilisation

L’abonnement au site est destiné à un usage personnel, non-commercial, du client du site. Les clients se voient attribuer un permis d’accès simple au site avec possibilité d’imprimer ou de reproduire le contenu du site pour usage personnel ou non-commercial seulement. Tout usage commercial du site, ou de tout matériel situé dans le site est strictement interdit. De plus, vous ne pouvez modifier le contenu du site, ni l’utiliser pour exposition publique, performance, vente ou location. Vous ne pouvez en modifier, effacer ou altérer aucun matériel protégé par les droits d’auteurs, les logos, le nom ou toute autre marque de commerce déposés, ou même transférer le contenu du site à une autre personne.
 

LES PUBLICATIONS LEWIS se réservent le droit de mettre fin à l’accès à tout moment si le client ne respecte pas les conditions d’utilisation, en quel cas ce dernier sera obligé de détruire toute information ou contenu, imprimée ou sauvegardée du site immédiatement suivant la fin de l’accès. L’accès au site et à son utilisation se fait à l’aide d’une combinaison unique de nom d’usager et de mot de passe. Chaque client doit garder ses informations confidentielles. Pour des raisons de sécurité, LES PUBLICATIONS LEWIS ne transmettront le mot de passe sous aucun prétexte à toute autre personne que l’abonné, sous l’exception d’un ordre de la Cour. L’accès sans autorisation au site est un bris des conditions d’utilisation.

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Décharge

Le matériel contenu dans ce site est livré “tel quel” sans garantie d’aucune sorte. LES PUBLICATIONS LEWIS n’offre aucune assurance quand au service temporairement interrompu ou toute autre erreur de service gratuit. LES PUBLICATIONS LEWIS ne garantit pas l’exactitude de l’information, texte, graphiques, liens, ou autre item contenu dans le site. Toute information contenue sur le site peut être appelé à changer à tout moment sans avertissement.
 

LES PUBLICATIONS LEWIS ne représente aucunement l’information continue sur le site. D’aucune façon LES PUBLICATIONS LEWIS ne peuvent être tenu responsable pour toute forme de dommage (incluant sans limitation, dommage pour pertes de profits, interruption d’affaire, perte d’information) survenant de l’impossibilité d’utiliser le matériel d’information disponible sur le site, même si LES PUBLICATIONS LEWIS ont été informé de ces difficultés.
 

Le client est responsable de se munir de tout l’équipement informatique personnellement afin d’accéder au site.
 

Tout le matériel contenu dans le site est protégé par le droit d’auteur. Le matériel contenu dans le site ne peut être reproduit, copié, édité, publié ou transmis d’aucune façon sans permission. Sauf l’exception stipulée dans ce document, l’achat d’un abonnement à ce site ne vous donne aucun droit sur la marque de commerce, droit d’auteurs ou toute autre propriété.
 

Si le site permet aux abonnés de partager des informations avec d’autres abonnés, les abonnés consentent à ne pas soumettre, publier, ou montrer à propos du site toute information ou renseignement jugé diffamatoire, imprécise, abusive, menaçante, offensive du point de vue racial, ou le matériel illégal. La transmission d’un tel matériel qui viole toute loi fédérale, provinciale, ou la loi locale, est interdite et est une infraction de cet accord. Les abonnés consentent à ne pas s’engager dans la publicité à, ou la sollicitation d’autres abonnés pour acheter ou vendre n’importe quels produits ou services par le site sans consentement écrit antérieur. Les abonnés sont responsables d’informations qu’ils envoient, ou l’exposition par le site même si une réclamation devrait surgir après la terminaison de service. N’utilisez pas le site pour une communication pour laquelle l’expéditeur croit que seulement l’expéditeur et le destinataire (s) sont destinés à lire. On donne par la présente, l’avis que tous les messages qui sont entrés dans ce site peuvent être lus par les abonnés et opérateurs du site, et ce, peu importe s’ils étaient vraiment les destinataire (s).
 

L’abonné garantit par la présente et atteste qu’ il ou elle est âgé de 18 ans et plus, ou l’âge légal adulte dans ce pays et est à tous égards qualifié et compétent d’entrer dans cet accord.

ACCORD POUR VOIR MATÉRIEL ADULTE

Le site est conçu et destiné SEULEMENT pour des ADULTES – des gens qui ont au moins 18 ans et plus, ou l’âge légal adulte dans ce pays – qui sont intéressé par et veulent avoir l’accès aux images visuelles, aux descriptions verbales et à des sons audio sexuellement orienté, qui sont de nature érotique. Le contenu qui est disponible dans ce site peut inclure des descriptions visuelles graphiques et des descriptions de nudité et d’activité sexuelle explicite et ne devraient être accédé par personne qui soit plus jeune que 18 ans et plus, ou l’âge légal adulte dans ce pays ou qui ne veulent pas être exposé à de tel contenu. En faisant l’achat d’un abonnement, vous faites les déclarations suivantes :
 

« Sous la pénalité de faux témoignage, je jure qu’à partir de ce moment, je suis un adulte, au moins 18 ans d’âge et plus, ou l’âge légal adulte dans ce pays » « Je promets que je ne permettrai pas à des personnes de moins de 18 ans et plus, ou l’âge légal adulte dans ce pays d’avoir accès à tout contenu que ce soit inclut dans ce site. « Je comprends qu’en accédant à ce site, je serai exposé aux images visuelles, aux descriptions verbales et à des sons audio sexuellement orienté, qui sont de nature érotique. Le contenu qui est disponible dans ce site peut inclure des descriptions visuelles graphiques et des descriptions de nudité et d’activité sexuelle explicite. Je veux volontairement faire ainsi, parce que je veux voir, lire et/ou entendre le contenu divers qui est disponible, pour mon propre plaisir personnel, information et/ou mon éducation. Mon choix est une manifestation de mon intérêt dans le contenu sexuel, qui est tant sain que normal et, que, selon mon expérience, est généralement partagé par des adultes moyens dans ma communauté. Je suis familier avec les normes dans ma communauté quant à l’acceptation de tel contenu sexuellement orienté, et que ce que je m’attends à accéder est dans les normes. Dans mon jugement, l’adulte moyen dans ma communauté accepte la consommation de tel contenu en désirant des adultes dans des circonstances comme cela qui offrent l’isolation raisonnable du contenu pour des mineurs et des adultes peu disposés et ne constateront pas que ce type de contenu fasse appel à un intérêt lascif ou peut être clairement offensant.  »

DES CONDITIONS D’UTILISATION SUPPLÉMENTAIRES

En plus de ces Conditions générales, le site peut avoir les Conditions générales supplémentaires qui sont partie intégrante de cet Accord. Toutes les Conditions générales s’appliquent à LES PUBLICATIONS LEWIS, le site et l’abonné. Je suis d’accord avec les Conditions générales indiquées par le site lié par cette page.
 

En s’abonnant au site WWW.MEA-CULPA.COM ou tout autre site appartenant à «LES PUBLICATIONS LEWIS», le client accepte d’être automatiquement inscrit à la « mailing list – Newsletter » gérée par LES PUBLICATIONS LEWIS. Un mailing list est une liste de courriels utilisée afin d’informer les clients et utilisateurs de toute offre promotionnelle ou annonces reliés aux produits offerts par LES PUBLICATIONS LEWIS. Le client peut se désabonner à tout moment.

L’INDÉPENDANCE DES CLAUSES

Si n’importe quelle disposition de cet Accord serait tenue comme étant invalide ou inapplicable pour quelque raison, les dispositions restantes continueront à être valables et exécutoires. Si une cour constate que n’importe quel clause de cet Accord est invalide ou inapplicable, mais qu’en limitant une telle disposition cela deviendrait valable ou exécutoire, donc on considérera une telle disposition comme étant écrite, interprétée et mise en application comme si limité.

REMARQUE

Avertissement que LES PUBLICATIONS LEWIS ne peuvent donner un Avis concernant le site aux abonnés au moyen des courriels des PUBLICATIONS LEWIS, ou par le courrier conventionnel. LES PUBLICATIONS LEWIS ne peuvent donner des avis aux abonnés par messages électroniques, courrier conventionnel, téléphone ou fax sauf indication contraire dans l’Accord. Toutes les questions, plaintes, ou avis quant au site doivent être dirigés à info@mea-culpa.com

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